Conseil Municipal du 15 juin 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W89 Page 146Séance du 15 juin 1990 - Registre 169W89 Page 146 - Délibération
169W89 Page 148Règlement intérieur du conseil. Modificatif - Registre 169W89 Page 148 - Délibération
169W89 Page 149 Tarifs des services publics municipaux - Registre 169W89 Page 149 - Délibération
169W89 Page 158Budget supplémentaire 1990 - Registre 169W89 Page 158 - Délibération
169W89 Page 164Approbation de la révision des loyers des logements de la rue Jonas et du centre d'information et d'orientation - Registre 169W89 Page 164 - Délibération
169W89 Page 165Contrats de travail - Registre 169W89 Page 165 - Délibération
169W89 Page 168Avenant à ligne de trésorerie avec la Société Générale - Registre 169W89 Page 168 - Délibération
169W89 Page 169"Avenant à la convention de réservation de trésorerie avec la société générale |-|Adhésion à l'Association ""Mission accueil des entreprises en Ile de France"" - Registre 169W89 Page 169" - Délibération
169W89 Page 170"Désignation des représentants du Conseil à l'Association ""La joie de vivre"". Modificatif - Registre 169W89 Page 170" - Délibération
169W89 Page 171Construction d'un nouveau centre social. Annulation de la délibération du 26.01.1990 portant convention avec la société ALFA - Registre 169W89 Page 171 - Délibération
169W89 Page 172Demande de subvention pour la classe d'Amblyopes. Année 1991|-|Gymnase de la rue du TIR. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 172 - Délibération
169W89 Page 173Reconstruction de l'Ecole CALMETTE - Registre 169W89 Page 173 - Délibération
169W89 Page 175Demande de concours de la Commune à la D.D.E. pour assurer la maitrise d'œuvre des travaux d'aménagement de la voie de desserte du Collège de la rue du TIR.|-|Travaux de ravalement dans divers bâtiments. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 175 - Délibération
169W89 Page 177Voirie communale. Programme 1990. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 177 - Délibération
169W89 Page 178Réfection de cours d'école. Programme 1990. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 178 - Délibération
169W89 Page 179Marchés de fournitures. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 179 - Délibération
169W89 Page 180Travaux de signalisation au sol. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 180 - Délibération
169W89 Page 181Avenant à contrat passé avec la Société AUBINE - Registre 169W89 Page 181 - Délibération
169W89 Page 182Projet d'aménagement du C.D. 34 A (rue du TIR). Avis de principe - Registre 169W89 Page 182 - Délibération
169W89 Page 183Enquête publique complémentaire au projet de plan des zones submersibles de la Vallée de la Marne. Avis du Conseil. - Registre 169W89 Page 183 - Délibération
169W89 Page 187Projet EOLE-TGV. Avis sur le tracé - Registre 169W89 Page 187 - Délibération
169W89 Page 190Modification du règlement du marché|-|Convention avec l'Association Nationale des Chèques de Vacances - Registre 169W89 Page 190 - Délibération
169W89 Page 191Avenant a traité avec la Société Générale de restauration pour service de repas aux centre de loisirs|-|Travaux de construction de salles conviviales rue du TIR. Approbation du D.C.E. - Registre 169W89 Page 191 - Délibération
169W89 Page 192Autorisation à main-levée d'inscriptions hypothécaires dans l'affaire PAGENEL - Registre 169W89 Page 192 - Délibération
169W89 Page 193Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation Municipal - Registre 169W89 Page 193 - Délibération
169W90 Page 001Questions diverses - Registre 169W90 Page 001 - Délibération